Télécharger le livre :  Discours d'un procureur de province illustrés et expliqués

Ce livre « témoignage » est la retranscription fidèle des discours que Christophe Auger a prononcés comme chef de juridiction à l'occasion des audiences de rentrée solennelle du tribunal de grande instance de Libourne de 2014 à 2019, devenu tribunal judiciaire depuis le...
Editeur : Editions L'Harmattan
Parution : 2020-11-23
Collection : Logiques Juridiques
Format(s) : PDF, ePub
17,99
Guide des formats
Télécharger le livre :  Livres et manuscrits anciens

Même si la notion d'ancienneté reste juridiquement parfois floue, le droit appréhende les livres et manuscrits anciens. La possession, la vente, le vol, la contrefaçon, le trafic, la découverte, etc., de ces biens ne se réalisent pas en dehors du droit ou en étant...
Editeur : Editions L'Harmattan
Parution : 2020-11-06
Collection : Logiques Juridiques
Format(s) : PDF, ePub
10,99
Guide des formats
Télécharger le livre :  L'interprétation du droit pénal au Canada et en France

Cet ouvrage examine la place accordée à deux méthodes d'interprétation des lois, en droit pénal, dans les systèmes juridiques canadien et français. Il s'agit de deux espaces normatifs et deux approches interprétatives. Le regard analytique permet de constater que...
Editeur : Editions L'Harmattan
Parution : 2020-11-03
Collection : Logiques Juridiques
Format(s) : PDF, ePub
13,99
Guide des formats
Télécharger le livre :  Les aides économiques locales : de quel droit ?

L'interventionnisme économique est loin de relever d'un monopole étatique. Les collectivités peuvent agir. Elles peuvent prendre en charge certaines activités économiques par la création de services publics locaux. Elles peuvent aussi octroyer des aides aux entreprises....
Editeur : Editions L'Harmattan
Parution : 2020-10-30
Collection : Logiques Juridiques
Format(s) : PDF, ePub
19,99
Guide des formats
Télécharger le livre :  La constitution financière de la France

Cet ouvrage rassemble et présente les principales sources juridiques du droit public financier français contemporain. Il entend décrire le cadre normatif des finances publiques, la structure juridique stable, par opposition au contenu normatif mouvant du budget des...
Editeur : Editions L'Harmattan
Parution : 2020-10-30
Collection : Logiques Juridiques
Format(s) : PDF, ePub
20,99
Guide des formats
Télécharger le livre :  La conciliation judiciaire

« Un mauvais arrangement vaut mieux qu'un bon procès ». Il y a près de deux siècles, Balzac soulignait un état d'esprit qui perdure aujourd'hui : une préférence presque aveugle pour un accord consenti plutôt qu'un jugement contraint. Le justiciable aurait le sentiment...
Editeur : Editions L'Harmattan
Parution : 2020-10-28
Collection : Logiques Juridiques
Format(s) : PDF, ePub
11,99
Guide des formats
Télécharger le livre :  La valorisation du patrimoine immatériel des personnes publiques

Depuis une dizaine d'années, les personnes publiques prennent conscience du potentiel économique que représente leur « patrimoine immatériel ». Il présente une grande diversité dans sa composition et comprend ainsi des éléments non appropriés (fréquences hertziennes,...
Editeur : Editions L'Harmattan
Parution : 2020-10-06
Collection : Logiques Juridiques
Format(s) : PDF, ePub
38,99
Guide des formats
Télécharger le livre :  Coopérer en droit international des cours d'eau transfrontaliers

La plupart des cours d'eau transfrontaliers de la Chine prennent leur source en Chine. On prétend généralement que ce pays, profitant de sa position géohydrologique avantageuse, adopte une stratégie unilatérale dans ses projets hydrauliques. Cet ouvrage étudie de façon...
Editeur : Editions L'Harmattan
Parution : 2020-09-23
Collection : Logiques Juridiques
Format(s) : PDF
30,99
Guide des formats
Télécharger le livre :  La dynamique du pouvoir exécutif sous la Ve République

Dès 1958, le chef de l'État s'est fait reconnaître comme titulaire du pouvoir d'État. Cette dynamique de la présidentialisation a bénéficié aussi aux premiers ministres qui ont maintenu un cadre significatif de compétences propres. On constate néanmoins une distribution...
Editeur : Editions L'Harmattan
Parution : 2020-09-08
Collection : Logiques Juridiques
Format(s) : PDF, ePub
35,99
Guide des formats
Télécharger le livre :  Les normes internationales du travail entre global et local

Le sujet de l'interprétation soulève de nombreuses interrogations, tant en matière institutionnelle que substantielle, à la fois au sein de l'Organisation internationale du travail (OIT) et en-dehors.Le regain d'intérêt pour les travaux de l'instance genevoise conduit à...
Editeur : Editions L'Harmattan
Parution : 2020-08-24
Collection : Logiques Juridiques
Format(s) : PDF
42,99
Guide des formats
page 1 sur 46 > >>